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Chargé d'enseignements

Publié le 7 septembre 2009
Ne peuvent prétendre à une rémunération :
- Les personnels hospitaliers universitaires (décret 84-135 du 24/02/84)
- Les étudiants âgés de plus de 28 ans (décret 95-1096 du 11/10/95)
- Les personnes âgées de plus de 65 ans (décret 92-191 du 25/02/92)
- Les ATER (Attachés temporaires d'enseignement et de recherche, décret 88-654 du 07/05/88)

Dossier à télécharger
- Fiches de renseignements
- Domiciliation bancaire (annexe 2)
- Attestation de l'employeur principal (annexe 3)
- Autorisation de cumul (annexe 4)
- Déclaration sur l'honneur diplôme 3ème cycle (annexe 5)
- Attestation d'activité (annexe 6)
- Pièces à joindre
- Décret 86-555
- Décret 87-889

- Dossier complet