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Réglementation sur les études médicales

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- Arrêté du 21 janvier 2010 fixant le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2009-2010.

- Arrêté du 21 janvier 2010 fixant le nombre d'étudiants autorisés à poursuivre leurs études dans les écoles de sages-femmes à la rentrée universitaire 2010-2011  


- Arrêté du 12 janvier 2010 portant ouverture des épreuves calssantes nationales anonymes 2010-2011.

- Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé

- Arrêté du 26 octobre 2009 relatif aux gardes des étudiants en médecine

- Arrêté du 26 octobre 2009 fixant le montant des indemnités pour gardes supplémentaires attribuées aux étudiants de deuxième, troisième et quatrième année du deuxième cycle des études médicales


- Arrêté du 18 août 2009 relatif aux gardes des étudiants en médecine

- Arrêté du 18 août 2009 fixant les plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2009-2010.

- Arrêté du 18 août 2009 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2009-2010.

- Arrêté du 30 juillet 2009 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Arrêté du 27 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires

- La loi sur la 1ère année commune des études de santé

- Arrêté du 6 mars 2009 fixant la répartition des postes offerts au concours spécial d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français ou ressortissants d'un autre Etat partie à l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre ou de la Confédération suisse au titre de l'année universitaire 2009-2010
 
- Arrêté du 5 mars 2009 portant ouverture du concours d'internat en odontologie au titre de l'année universitaire 2009-2010
 
- Arrêté du 25 février 2009 portant ouverture du concours spécial d'internat en médecine du travail au titre de l'année universitaire 2009-2010

Arrêté du 25 février 2009 portant ouverture du concours d'internat en médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2009-2010

- Arrêté du 12 janvier 2009 fixant le nombre des étudiants en première année du premier cycle.
 
Arrêté du 10 décembre 2008 portant ouverture des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales au titre de l'année universitaire 2009-2010

- Arrêté du 31 octobre 2008 relatif aux dispenses susceptibles d'être accordées aux candidats titulaires d'un titre ou diplôme extracommunautaire de psychomotricien sollicitant l'exercice de la profession en France en vue de la préparation du diplôme d'Etat de psychomotricien
- Arrêté du 24 septembre 2008 portant affectation des médecins reçus au concours spécial d'internat de médecine à titre européen, année universitaire 2008-2009

- Bulletin Officiel n° 34 du 11/09/2008 : Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie
 
- Arrêté du 11 août 2008 fixant les plafonds de ressources aux bourses d'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2008-2009

- Arrêté du 11 août 2008 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2008-2009

- Arrêté du 29 juillet 2008 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

- Arrêté du 30 juin 2008 fixant le nombre de postes offerts aux épreuves classantes nationales en médecine par interrégion et par discipline ainsi que leur répartition par subdivision d'internat au titre de l'année universitaire 2008-2009


Lalia Coulibaly
Service Communication
Faculté de Médecine de Créteil
Université Paris 12 Université Paris-Est

Université Paris-Est Créteil Val de Marne

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8, avenue du Général Sarrail
94010 Créteil Cedex